Conditions d’utilisation Arcannia

1. Acceptation des conditions

En créant un compte, en accédant ou en utilisant le Service, vous confirmez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions »). Si vous n’acceptez pas, n’utilisez pas le Service.

2. Définitions

• « Arcannia », « nous », « notre » désigne l’opérateur du Service ( entité juridique : ARCANNIA TECNOLOGIA LTDA., CNPJ : 62.919.440/0001-02, adresse : AVENIDA BRIGADEIRO FARIA LIMA, 1811 ESC 1119, JARDIM PAULISTANO, SAO PAULO, SP, CEP 01452-001).
• « Service » désigne la plateforme Arcannia, sites web, applications, API et services associés.
• « Humanari » ou « humanari_ » désigne des agents logiciels alimentés par l’IA mis à disposition via le Service.
• « Représentation numérique » désigne un Humanari (ou « humanari_ ») mis à disposition via le Service, ainsi que tout autre agent alimenté par l’IA que Arcannia désigne explicitement comme Représentation numérique. Afin d’éviter toute ambiguïté, l’ajout d’un caractère underscore (« _ ») à la fin d’un nom (par ex. « Jesus_ ») désigne une telle Représentation numérique et ne renvoie pas, et ne doit pas être interprété comme renvoyant, à la personne physique ou à l’entité juridique portant le même nom.
• « Entrée » désigne tout contenu que vous soumettez, téléversez, transmettez ou fournissez au Service.
• « Sortie » désigne tout contenu généré par le Service ou par un Humanari.
• « Contenu » désigne les Entrées, Sorties et tout autre texte, audio, image, fichier ou donnée mis à disposition via le Service.

3. Éligibilité

Vous devez avoir au moins 18 ans (ou l’âge de la majorité dans votre juridiction) pour utiliser le Service. Si ce n’est pas le cas, vous ne pouvez utiliser le Service qu’avec l’implication et le consentement d’un parent ou tuteur légal, qui accepte d’être lié par ces Conditions.

4. Description du Service

Arcannia fournit un accès à Humanari — des agents logiciels d’IA conçus pour refléter des aspects de la conversation humaine et simuler certains styles tels qu’un contexte proche de la mémoire, des schémas de personnalité, un ton émotionnel et (le cas échéant) une interaction vocale.

Les Humanari sont des outils logiciels. Ils ne sont pas humains, ni conscients, ni doués de sensibilité (« sentients »), et ne fournissent pas de services professionnels. Le Service ne crée aucune relation fiduciaire, thérapeutique, médicale, juridique ou autre relation professionnelle.

5. Nature et limites des sorties IA

Vous reconnaissez et acceptez que :

• Les Sorties peuvent être incorrectes, incomplètes, trompeuses, obsolètes ou autrement non fiables.
• Les Humanari peuvent se comporter de manière inattendue et générer du contenu que vous jugez inexact, inapproprié ou offensant.
• Vous êtes responsable d’évaluer les Sorties pour leur exactitude, sécurité et adéquation à votre usage, y compris une revue humaine lorsque cela est approprié.
• Vous ne devez pas vous fier aux Sorties comme seule source de vérité ou comme substitut à un avis professionnel.

6. Utilisation des sorties et responsabilité

Sous réserve de votre respect des présentes Conditions, vous pouvez utiliser les Sorties à des fins licites.

Vous reconnaissez que les Sorties peuvent ne pas être uniques et que des Sorties similaires ou identiques peuvent être générées pour d’autres utilisateurs. Arcannia ne fait aucune déclaration concernant les droits de propriété intellectuelle sur les Sorties et décline toute responsabilité quant à votre utilisation des Sorties.

Vous êtes seul responsable de garantir que votre utilisation des Sorties ne viole aucune loi ou droit de tiers.

7. Personnages simulés et références à des personnes

Afin d’éviter toute ambiguïté, tout nom affiché avec un caractère underscore (« _ ») en suffixe désigne une Représentation numérique (telle que définie à la Section 2).

Certains Humanari peuvent être présentés comme, ou faire référence à, des styles inspirés de figures historiques, personnalités publiques ou personnages fictifs. Ces Humanari sont :

Rien dans le Service ne doit être interprété comme affirmant qu’un Humanari est la personne réelle représentée.

Si vous êtes titulaire de droits (ou agent autorisé) et estimez que du contenu du Service porte atteinte à des droits, contactez-nous à [email protected] avec des détails suffisants pour examen. Nous pouvons retirer, modifier ou restreindre le contenu à notre discrétion.

• Des simulations fictionnalisées à des fins de commentaire, d’éducation et de démonstration technologique ;
• Sans endossement, approbation ni représentation officielle ;
• Sans affiliation, parrainage ou autorisation d’un individu, d’une succession, d’un titulaire de droits ou d’une partie liée, sauf indication écrite expresse d’Arcannia.

8. Disponibilité du Service, fonctionnalités bêta et changements

Vous reconnaissez que :

• Le Service (ou toute fonctionnalité) peut être modifié, mis à jour, suspendu ou arrêté à tout moment.
• Certaines fonctionnalités peuvent être expérimentales ou fournies à titre d’évaluation (« Fonctionnalités bêta »).
• Les interactions vocales peuvent être indisponibles, limitées ou interrompues, car ces fonctionnalités peuvent rester en développement et en test.
• La disponibilité n’est pas garantie ; des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mises à niveau, pannes ou autres raisons.

9. Responsabilités de l’utilisateur

Vous acceptez de :

• Utiliser le Service uniquement à des fins licites et conformément aux présentes Conditions.
• Fournir des informations de compte exactes et maintenir la sécurité de vos identifiants.
• Vérifier indépendamment les Sorties avant de les utiliser pour des décisions à impact matériel (y compris médical, juridique, financier, sécurité ou professionnel).
• Garantir que vous disposez de tous les droits, autorisations et consentements nécessaires pour toute Entrée que vous fournissez, y compris toute voix, image/semblance, donnée personnelle ou contenu tiers.

10. Usages interdits

Vous ne pouvez pas utiliser le Service pour :

• Générer ou faciliter une activité nuisible, illégale ou malveillante ;
• Harceler, menacer, diffamer ou abuser d’autrui ;
• Porter atteinte à la propriété intellectuelle, à la vie privée, au droit à l’image/publicité ou à d’autres droits ;
• Usurper l’identité d’une personne ou présenter faussement l’origine d’un contenu ;
• Créer ou distribuer un contenu trompeur destiné à induire autrui en erreur (y compris clonage vocal non autorisé ou deepfakes) ;
• Tenter de contourner des contrôles de sécurité, d’accéder à des zones restreintes ou d’interférer avec le fonctionnement du Service ;
• Procéder à l’ingénierie inverse, extraire ou tenter de découvrir les modèles, systèmes ou l’architecture sous-jacents, sauf dans la mesure permise par la loi.

11. Propriété intellectuelle

Le Service et toutes les technologies, architectures, logiciels, modèles, designs et contenus propriétaires associés appartiennent à Arcannia ou à ses concédants et sont protégés par les lois applicables. Sous réserve de votre respect des présentes Conditions, Arcannia vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder au Service et l’utiliser à des fins personnelles ou internes à l’entreprise.

Aucun droit n’est accordé sauf indication expresse dans ces Conditions.

12. Contenu de l’utilisateur et licence

Vous conservez la propriété de vos Entrées, sous réserve de tout droit de tiers. Vous accordez à Arcannia une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour héberger, stocker, reproduire, traiter, transmettre et utiliser vos Entrées uniquement dans la mesure nécessaire pour :

• Fournir et exploiter le Service ;
• Maintenir la sécurité, la sûreté et l’intégrité ;
• Améliorer et développer le Service (y compris débogage, analyses et amélioration de la qualité), sous réserve de la Section 13 (Confidentialité et données) et de la loi applicable.

13. Confidentialité et données

Nous ne publions pas actuellement de politique de confidentialité distincte. Cette Section 13 décrit la manière dont nous traitons les données en lien avec le Service.

Vous devez éviter de partager des informations sensibles, confidentielles ou personnelles sauf si nécessaire. Vous êtes responsable de ce que vous soumettez au Service.

Nous pouvons collecter et traiter les Entrées, Sorties, informations de compte, données d’appareil/usage et métadonnées associées uniquement pour exploiter, sécuriser, maintenir et améliorer le Service, et pour respecter la loi applicable. Nous pouvons faire appel à des prestataires de services (sous-traitants) pour soutenir ces activités, et les données peuvent être traitées ou stockées au Brésil ou dans d’autres pays.

Délégué à la protection des données (DPO/Encarregado) : [email protected].

Nous pouvons publier et mettre à jour une politique de confidentialité distincte à l’avenir. Si nous le faisons, elle s’appliquera à partir de sa date d’effet et régira le traitement des données personnelles, dans la mesure requise par la loi applicable.

14. Services tiers

Le Service peut s’intégrer à ou contenir des liens vers des services tiers. Arcannia n’est pas responsable du contenu, des produits, des services, de la disponibilité ou des pratiques de tiers. Votre utilisation de services tiers est régie par leurs conditions et politiques.

15. Exclusion de garanties

LE SERVICE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « TEL QUE DISPONIBLE », SANS GARANTIES D’AUCUNE SORTE, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS LA QUALITÉ MARCHANDE, L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, L’EXACTITUDE ET LA NON-CONTREFAÇON.

SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, Arcannia NE GARANTIT PAS QUE :

• Le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs ou sécurisé ;
• Les Sorties seront exactes, complètes, fiables ou à jour ;
• Les défauts ou erreurs seront corrigés.

16. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, Arcannia NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS, NI DES PERTES DE PROFITS, REVENUS, DONNÉES OU CLIENTÈLE, DÉCOULANT DE OU LIÉS À :

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’Arcannia POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À Arcannia POUR LE SERVICE AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT L’ÉVÉNEMENT À L’ORIGINE DE LA RÉCLAMATION.

Rien dans ces Conditions n’exclut ni ne limite la responsabilité lorsque cette exclusion ou limitation n’est pas permise par la loi applicable.

• Votre accès ou utilisation (ou l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser) le Service ;
• Toute Sortie (y compris erreurs, inexactitudes ou omissions) ;
• Accès non autorisé ou modification de vos données ;
• Tout contenu ou service tiers.

17. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Arcannia, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents contre toute réclamation, dommage, perte, responsabilité et dépense (y compris les honoraires raisonnables d’avocats) résultant de ou liée à :

• Votre utilisation du Service ;
• Vos Entrées, y compris toute allégation selon laquelle une Entrée enfreint ou viole des droits de tiers ;
• Votre violation de ces Conditions ou de la loi applicable ;
• Votre mauvaise utilisation des Sorties, y compris leur redistribution ou la confiance accordée par des tiers.

18. Suspension et résiliation de compte

Arcannia peut suspendre ou résilier votre compte (et restreindre l’accès au Service) à tout moment, avec ou sans préavis, si nous estimons raisonnablement que vous avez violé ces Conditions, commis une fraude ou une activité illégale, ou abusé du Service. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en envoyant un e-mail à [email protected].

19. Modifications des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Sauf si la loi applicable l’exige, nous ne sommes pas tenus de vous notifier les modifications à l’avance. La date « Dernière mise à jour » en haut de ces Conditions indique la date de la dernière révision.

Si nous choisissons de notifier des modifications substantielles, nous pourrons le faire via un avis dans le Service ou par e-mail à l’adresse associée à votre compte. Le fait de continuer à utiliser le Service après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des Conditions révisées.

20. Résolution des litiges

Avant de déposer une réclamation, les parties peuvent tenter de résoudre le litige par des discussions informelles. Si vous souhaitez le faire, vous pouvez nous contacter à [email protected] avec une brève description écrite du litige et de la réparation demandée. Si le litige n’est pas résolu, chaque partie peut engager des actions conformément à la Section 21 (Droit applicable et juridiction).

21. Droit applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies par les lois du Brésil, sans égard aux principes de conflit de lois. Sauf mécanisme différent de résolution des litiges spécifié à la Section 20, tout litige sera résolu exclusivement devant les tribunaux situés à Santiago, RS, Brésil . Nonobstant ce qui précède, si vous êtes qualifié de consommateur au regard de la loi applicable, vous pouvez engager des actions devant la juridiction requise par les règles impératives de protection des consommateurs.

22. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur et de plein effet.

23. Accord intégral

Ces Conditions, avec la Section 13 (Confidentialité et données) et toute politique de confidentialité que nous pourrions publier à l’avenir, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Arcannia concernant le Service et remplacent tous les accords ou ententes antérieurs.

24. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, contactez :

ARCANNIA TECNOLOGIA LTDA. Email : [email protected] Adresse : AVENIDA BRIGADEIRO FARIA LIMA, 1811 ESC 1119, JARDIM PAULISTANO, SAO PAULO, SP, CEP 01452-001 CNPJ : 62.919.440/0001-02

Reconnaissance

EN CRÉANT UN COMPTE OU EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS RECONNAISSEZ QUE LES HUMANARI SONT DES OUTILS LOGICIELS D’IA CONÇUS POUR REFLÉTER DES ASPECTS DE LA CONVERSATION HUMAINE, QUE LES SORTIES PEUVENT ÊTRE INEXACTES OU NON FIABLES, ET QUE VOUS ÊTES RESPONSABLE DE VÉRIFIER LES SORTIES ET DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE.